Mentions légales
Société :
Accomplys,
SARL d'expertise comptable inscrite au tableau de l’Ordre Région Paris Ile-de-France et de commissariat aux comptes inscrite à la Compagnie Régionale des Commissaires aux comptes de Paris au capital de 50 000 €.
Siège social :
3 rue Copernic - 75 116 Paris
Tél : +33 1 79 97 80 40
Fax : +33 1 79 97 40 41
E-mail : Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser.
Numéro d’inscription au RCS : PARIS 499 640 910
Numéro de TVA intra-communautaire : FR 75499640910
Représentants légaux : Denis Barbarossa et Jacques Parent
Responsable de la publication : Denis Barbarossa
Propriété du site :
Le contenu et la structure du présent site sont protégés par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle.
La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, de tout document présent sur les sites concernés (notamment tout texte, image, représentation iconographique ou photographique, marque ou logo) est donc expressément interdite sans un consentement écrit préalable d’Accomplys.
Le titulaire autorise néanmoins la consultation en ligne et l’impression des pages sous réserve de non modification et de conservation de la mention « Accomplys : Accompagne votre développement » et http://www.accomplys.com (ou http://www.accomplys.fr)
Décharge de responsabilité :
Les informations disponibles sur ce site web sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les informations accessibles sur le site ne peuvent en aucun cas être considérées comme une consultation ou un conseil de quelque nature que ce soit et ne sauraient donc remplacées les conseils de nos Experts, appropriés au cas de chacun.
Accomplys ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dommages de quelque nature que ce soit lié à la consultation ou à l'utilisation du site web par l'utilisateur. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites tiers sur lesquels Accomplys n'exerce aucun contrôle. Accomplys dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.
La création de liens vers www.accomplys.fr, www.accomplys.com, www.accomplys.eu
Le site Accomplys autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site Accomplys ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Protection des données personnelles :
Accomplys est amené à collecter des informations concernant les visiteurs du site web lorsque ceux-ci renseignent un formulaire et le renvoient (inscription à la liste de diffusion d’Accomplys notamment).
Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données relativement aux informations vous concernant. Vous pouvez l'exercer en nous informant par courrier électronique ( Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser. ) ou par courrier simple à l'adresse suivante : Accomplys, 3 rue Copernic, 75116 Paris.
Droit applicable :
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’application de ces mentions relève du droit français et des tribunaux français.
CMS
Ce site internet est développé avec Joomla!.
Le logiciel et les templates par défaut qu'il utilise sont protégés par le copyright 2005-2011 Open Source Matters.
Tout autre contenu et données, y compris les données saisies dans le site et les templates créés après l'installation, sont protégés par le droit d'auteur de leurs propriétaires.
Le site utilise les composants :
- AcyMailing (Gestion de la newsletter),
- JCE (Saisie et Gestion du contenu dans Joomla),
- FlexiContact (Formulaire de contact),
- Mega Mini Slideshow (Slideshow actualités de l'accueil)
[REALISATION, HEBERGEMENT ET DOMAINE]
Propriétaire des noms de domaine « accomplys.fr », « accomplys.com », « accomplys.eu » : Denis Barbarossa
Editeur du site : Accomplys
Développement du site : Pourquoi pas moi
Contact technique : Pourquoi pas moi
Hébergement : [OVH]
Présence sur Internet : septembre 2007

